tab:Enregistrement

L'enregistrement de votre produit vous permet de bénéficier de services complémentaires. Veuillez lire attentivement les garanties attachés à votre produit.

* indique un champ requis


Informations Légales Générales

Informations Légales Générales

Jacques Gascuel vous remercie de votre visite. Vous pouvez imprimer les pages de ce site pour votre usage personnel, stocker les fichiers sur votre ordinateur et établir une liaison entre le serveur et vos propres documents. Nous aimerions cependant vous rappeler que certaines limites et restrictions légales s’imposent à tous les visiteurs de ce site et des autres sites qui y sont mentionnés.

Nous vous prions de bien vouloir respecter les règles décrites ci-dessous.

Ce site contient des informations qui sont la propriété exclusive de Jacques Gascuel. Jacques Gascuel investit de l’argent, du temps et des efforts pour les développer. Cette propriété s’étend, sans qu’elle soit pour autant limitative, aux droits d’auteur, aux marques déposées et à toutes les informations technologiques. Ces informations peuvent prendre la forme de textes, graphiques, documents audio ou vidéo, téléchargements, liens, éléments téléchargeables sur portable (tels que mélodies, images, vidéos), jeux ou sources code (le tout formant ce que l’on appellera « Contenus, Services et matériels »). Jacques Gascuel se réserve tout droit sur ces « contenus, services et matériels ». Ceux-ci sont prévus exclusivement à l’intention des clients de Jacques Gascuel et sont fournis à seule fin de commodité.

Jacques Gascuel ne vous accorde ni licence ni un quelconque droit de propriété sur ces « contenus, services et matériels ».
Jacques Gascuel ne garantit pas la précision, l’exactitude et la fiabilité de ses « contenus, services et matériels » et des autres articles ou documents présents sur ce site ou sur d’autres sites. C’est pourquoi la fiabilité des « services et matériels » de ce site ne peut être expressément garantie de notre part que par écrit.

Bien que vous soyez libre de télécharger les «contenus,  services et matériels » à partir de ce site et d’autres sites, Jacques Gascuel continue à détenir l’ensemble des droits sur les marques légales ainsi que l’ensemble des copyrights sur les textes et graphiques. Enfin, Jacques Gascuel ne vous autorise pas, de quelque manière que ce soit, à reproduire ceux-ci autrement que pour votre usage personnel.

cb